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Claude Ambroise Régnier

 

 

Claude-Ambroise Régnier de Massa

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Claude Ambroise Régnier, par Robert Lefèvre (1808).
Fonctions
Président du Corps législatif
23 novembre 1813 – 4 juin 1814
Prédécesseur Élisabeth-Pierre de Montesquiou-Fezensac
Successeur Joseph-Henri-Joachim Lainé
Garde des Sceaux
14 septembre 1802 – 13 juin 1813
Prédécesseur André-Joseph Abrial
Successeur Mathieu Louis Molé
Ministre de la Police
1802 – 1804
Prédécesseur Joseph Fouché
Successeur Joseph Fouché
Président du Conseil des Anciens
20 mai 1798 – 19 juin 1798
Prédécesseur Jacques Poisson de Coudreville
Successeur Jean-Antoine Marbot
20 février 1796 – 21 mars 1796
Prédécesseur Guillaume François Charles Goupil de Préfelne
Successeur Jacques Antoine Creuzé-Latouche
Biographie
Date de naissance 6 avril 1746
Lieu de naissance Blâmont
Date de décès 24 juin 1814 (à 68 ans)
Lieu de décès Paris

Claude Ambroise Régnier, duc de Massa, né à Blâmont (alors duché de Lorraine, actuellement Meurthe-et-Moselle) le 6 avril 1746 et mort à Paris le 24 juin 1814, est un homme politique français.

Sommaire

  • 1 Biographie
  • 2 Famille
  • 3 Armoiries
  • 4 Annexes
    • 4.1 Sources
    • 4.2 Liens externes
  • 5 Notes et références

Biographie

Il est le fils d’Ambroise Régnier, receveur des Domaines du Roi. et de Marie-Françoise Thiry ; petit-fils de Jean-Antoine Régnier procureur au bailliage des Vosges et par sa mère, petit-fils de Jean-Baptiste Thiry, procureur du Roi en l'hôtel de ville de Blâmont1. Il commence ses études à Saint-Dié, sous la direction d'un oncle prêtre, l'abbé Régnier, curé de la paroisse principale, et il les termine à l'université de Strasbourg avec l'obtention du diplôme de licencié ès-droit. Inscrit au Parlement à compter de juillet 1765, il fait aussitôt l'apprentissage de la profession d'avocat au barreau de Lunéville. Il devient en 1769 à la demande du prince Louis de Salm-Salm (de) son conseiller et procureur général à Senones, lui confiant l'administration de la principauté2.

Devenu Français avec la réunion de la Lorraine à la France en 1766, il devient en 1773 avocat à Nancy où il est au premier rang des avocats de la chambre civile3. Enthousiasmé par la Révolution, il est élu le 6 avril 1789, par le bailliage de Nancy, député du tiers état aux États généraux, où il siège au comité de constitution. Après la fuite du roi, il est envoyé le 22 juin 1791 comme commissaire dans les départements du Rhin pour y recevoir le serment des troupes. Après s'être éloigné de la vie politique sous la Terreur, il est élu le 23 vendémiaire an IV (15 octobre 1795) député de la Meurthe au Conseil des Anciens, où il siège à gauche. La même année, il devient secrétaire le 2 frimaire an IV (23 novembre 1795), puis président de l'assemblée le 1er ventôse an IV (20 février 1796), et fait partie de plusieurs commissions : radiation de la liste des émigrés, successions, examen du nouveau pour les délits et peines des troupes de la République, délits de presse, vérification des pouvoirs des nouveaux députés. Sans soutenir le Directoire, il combat les royalistes du club de Clichy. Adversaire des néo-jacobins, de même, il soutient la proposition de Courtois, conduisant à la fermeture du club du Manège. Il est réélu le 23 germinal an VII (12 avril 1799).

Acquis au général Bonaparte, il est l'un des principaux coopérateurs du coup d'État du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799) ; il fait ainsi partie des membres du Conseil des Anciens qui se réunissent chez leur président, Lemercier, le soir du 17 brumaire (8 novembre), pour préparer la translation des conseils à Saint-Cloud, qui doit être votée le lendemain. Le 19 (10 novembre), il entre à la commission intermédiaire du Conseil des Anciens, dont il devient président quelques jours plus tard. Le 4 nivôse an VIII (25 décembre 1799), il est nommé au Sénat conservateur et au Conseil d'État. Il renonce conformément à la Constitution au premier poste de sénateur pour se consacrer au Conseil d'État. Marqué par une connaissance approfondie des questions juridiques, il devient l'un des principaux ennemis du Code civil.

Napoléon le nomme grand-juge et ministre de la justice (Garde des Sceaux) le 27 fructidor an X (14 septembre 1802), fonctions qu'il conserve pendant près de onze ans. Jusqu'au 10 juillet 1804, il dirige également le ministère de la Police. À ce poste, il découvre le complot de Cadoudal, dont il instruit le procès. Il est fait chevalier de la Légion d'honneur le 9 vendémiaire an XII (22 octobre 1803), grand officier le 25 prairial (14 juin 1804), grand aigle (grand-croix) le 13 pluviôse an XIII (2 février 1805), créé comte d'Empire le 24 avril 1808. Il devient duc de Massa le 15 août 1809. À son départ du ministère de la Justice, le 13 juin 1813 alors qu'il est âgé de soixante-sept ans, il reçoit le titre de ministre d'État et obtient la présidence du Corps législatif, dont il n'est pourtant pas membre. Napoléon lui fait cadeau, lors de son départ du ministère, d’un hôtel particulier, rue de Choiseul.

Néanmoins, en avril 1814, il adhère à la déchéance de Napoléon. Il meurt peu après, le 24 juin dans sa soixante-neuvième année, et est enterré au Panthéon.

Claude Ambroise Régnier est également connu pour avoir préparé pour Napoléon, la circulaire du 8 janvier 1803 prohibant en France, les mariages mixtes « entre des blancs et des négresses » et « entre des nègres et des blanches »4,5.

Famille

Son épouse Charlotte Lejeune, née à Lunéville le 27 juin 1748, est morte à Paris le 25 janvier 1835. Ils ont eu deux enfants : Catherine Charlotte (1775-1856), épouse du baron Thiry, et Nicolas (1783-1851)6, qui devient comte de Gronau en 1809, préfet de l'Empire (dans l'Oise puis le Cher) puis pair de France sous la Restauration. Louis Lejeune (le frère de Charlotte) avait perdu la raison.

Au nombre de ses descendants, figure Jean-Marie Bastien-Thiry (1927-1963), polytechnicien, ingénieur de l’armement et organisateur de l’attentat du Petit-Clamart contre le général de Gaulle, pour lequel il a été condamné à mort et été le dernier fusillé de la Ve République.

Armoiries

Figure Blasonnement
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Blason Claude Ambroise Régnier (1746-1814) Comte.svg
Armes du comte Régnier et de l'Empire

D'hermines à une fasce de sable chargée de trois alérions d'or, le franc-quartier de comte ministre brochant sur le tout.7,8

Orn ext Duc de l'Empire GCLH.svg
Blason Claude Ambroise Régnier (1746-1814) Duc de Massa.svg
Armes du duc de Massa et de l'Empire

D'hermines à la fasce de sable chargé de trois alérions d'or, chef des ducs d'Empire.7

  • Livrée : aux couleurs de l'écu7.

Annexes

Sources

  • Adolphe Robert, Gaston Cougny (dir.), Dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889, Paris, Edgar Bourloton, 1889, t. 5, de Reboul à Reille [archive], p. 107, sur le site de l'Assemblée nationale.
  • Les papiers personnels de Claude Ambroise Régnier sont conservés aux Archives nationales sous la cote 279AP9.

Liens externes

Notes et références

  1. Paul Delaval, Le grand juge Régnier, duc de Massa, Le Pays lorrain et le pays messin, 20 décembre 1909, no 12.
  2. Paul Delaval, Le grand juge Régnier, duc de Massa, Le Pays lorrain et le pays messin, 20 décembre 1909, no 12., p. 739.
  3. L. Adam, Étude sur trois gardes des sceaux nés en Lorraine : Régnier, duc de Massa ; Comte de Serre ; Henrion de Pansey, 1872.
  4. Alain-Jacques Tornare, La Révolution française, EDI8, 2012, p. 247
  5. Jean-Simon Loiseau, Dictionnaire des arrêts modernes [archive], Clament, 1809, volume 2, p. 449
  6. Daniel Baduel, Saint-Martin-du-Tertre : un village, une histoire, Syndicat d'initiative de Saint-Martin-du-Tertre, 2000.
  7. a, b et c « PLEADE CHAN » [archive], sur chan.archivesnationales.culture.gouv.fr (consulté le 29 avril 2011)
  8. Source : www.heraldique-europeenne.org [archive]
  9. Voir la notice dans la salle des inventaires virtuelle des Archives nationales [archive].