Richard Jean-Louis

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Jean-Louis Richard (de Maisonneuve)

Jean-Louis Richard
Fonctions
Membre du Corps législatif : Député de la Loire
25 décembre 1799 – 1er avril 1803
Gouvernement	Consulat
Membre du Conseil des Anciens : Député de la Loire
20 mai 1799 – 18 brumaire an VIII
Élection	9 avril 1799
Gouvernement	Directoire
Administrateur du Rhône-et-Loire
10 septembre 1791 – 30 novembre 1792
Élection	28 août 1791
Monarque	Louis XVI
Législature	Assemblée nationale législative Convention
Député aux États généraux de 1789 Bailliage du Forez
4 mai 1789 – 30 septembre 1791
Élection	23 mars 1789
Monarque	Louis XVI
Législature	Assemblée nationale constituante
Groupe politique	Tiers état
Biographie
Date de naissance	16 août 1743
Lieu de naissance	Bourg-Argental (Forez, France)
Date de décès	30 novembre 1812 (à 69 ans)
Lieu de décès	Bourg-Argental (Loire, France)
Nationalité	Française
Enfants	Six enfants dont Charles-François
Profession	Exploitant de mûriers
Résidence	Lieu-dit : la Maison-neuve (Bourg-Argental)
Liste des membres du Conseil des Anciens Liste des membres de l'Assemblée constituante de 1789 Liste des députés aux États généraux de 1789

Jean-Louis Richard parfois dit Jean-Louis Richard de Maisonneuve, né le 16 août 1743 et mort le 30 novembre 1812 dans la même ville de Bourg-Argental (Loire), est un homme politique français.

Membre du Tiers état, il est élu comme l'un de ses députés du Forez aux États généraux de 1789. Les évènements l'amènent à signer le serment du Jeu de paume et ainsi à siéger à l'Assemblée nationale constituante. Ultérieurement les documents officiels le qualifient d'« ex-constituant ». Son nom n'apparait pas lors du soulèvement de Lyon contre la Convention nationale. Il est élu au Conseil des Anciens député de la Loire. Après le coup d'État du 18 Brumaire sa fidélité à Bonaparte lui permet de siéger au Corps législatif.

Sommaire

• 1 Biographie
• 2 Parcours politique
  • 2.1 Sous l'Ancien Régime
  • 2.2 États généraux puis Assemblée nationale constituante
  • 2.3 Mandats en Rhône-et-Loire
  • 2.4 Refuge
  • 2.5 Sous le Directoire
  • 2.6 Corps législatif
  • 2.7 Sous l'Empire
• 3 Bibliographie
• 4 Notes et références
  • 4.1 Notes
  • 4.2 Références

Biographie

Jean-Louis Richard, baptisé le 17 août 1743 est le fils de Louis Richard, marchand à Annonay puis commissaire aux saisies réelles à Bourg-Argental, et de Marie Pellissier¹. Ce dernier de douze enfants est donc issu de la bourgeoise.

Le 28 août 1769 il épouse, à Bourg-Argental, Marie Chevallier dont il a trois enfants^{2,N 1}. Le second, Charles-François Richard, est l'un des pionniers foréziens de la Révolution industrielle. Le 20 août 1776 il épouse, à Saint-Chamond, en secondes noces Jeanne Montagnier qui lui donne trois enfants^{4,N 1}.

Ses revenus proviennent en partie de l'exploitation de mûriers. Ainsi en 1775 il en plante un hectare ce qui est considéré pour cette date et cette localité comme innovant. Cette plantation est pérenne puisque son épouse s'en occupe même après sa disparition⁵. On le sait « associé libre » de la Société royale d’agriculture (bureau de Saint-Étienne) au moins de 1790^6,7 jusqu’à sa dissolution en 1792^{8,N 2}.

Son décès, déclaré le 1^er décembre 1812, se produit au lieu dit la Maison-neuve dont un nom lui est donné^{9,N 3}.

Cet homme politique est honoré à Bourg-Argental par une voie dénommée « boulevard Jean-Louis-Richard ». La « rue Maisonneuve » en est issue¹⁰.

Parcours politique

Sous l'Ancien Régime

Jean-Louis Richard devient greffier au bailliage de Bourg-Argental en 1769¹¹, on le retrouve « greffier en chef » en 1780¹² et « greffier en chef du bailliage et syndic de la municipalité de Bourg-Argental » en septembre 1787¹³.

Fin 1787 sont créées les assemblées provinciales. Ces nouvelles structures administratives perçoivent et utilisent les impôts. Issu du Tiers état pour le canton de Bourg-Argental, il est élu le 19 septembre 1787 par l'assemblée provinciale du Lyonnais, Forez et Beaujolais comme l’un des douze premiers membres de l’assemblée du district (aussi appelé département) de Saint-Étienne. « Il participe au bureau du règlement de l'impôt et des municipalités¹⁴. ». Cette assemblée s’est réunie du 8 octobre 1787 au 21 juillet 1790^15,16.

États généraux puis Assemblée nationale constituante

La crise financière, qui affecte tout le pays, incite le roi Louis XVI à convoquer en 1789 des États généraux — assemblée extraordinaire. L'unité électorale retenue est le bailliage. Jean-Louis Richard qui est inscrit sur les rôles des impositions peut participer au vote. Celui-ci désigne les représentants de façon indirecte.

Le 5 mars 1789, au cours d’une réunion préliminaire du bailliage secondaire de Bourg-Argental, il est choisi parmi cent-cinq présents comme l’un des vingt-sept députés-électeurs devant se rendre à l’assemblée générale des trois États du Forez¹⁷. Ils doivent y porter le cahier de doléances général du bailliage secondaire et y élire huit députés pour ces États généraux de 1789. L’assemblée générale des trois États siège le 16 mars à Montbrison. Il est nommé scrutateur pour l’élection¹⁸. Élu parmi vingt-six représentants au troisième tour de scrutin le 23 mars 1789, il est le troisième député pour quatre sièges réservés au Tiers état¹⁹. Il est assermenté député de son ordre le 26 mars 1789²⁰.

Le 20 juin 1789, des soldats interdisent aux députés l’accès à la salle de l’hôtel des Menus Plaisirs où se tiennent les états généraux. Alors, avec d'autres, il prête dans une autre salle le 22 juin 1789 le serment du Jeu de paume^{21,22,N 4}. De ce fait, puisqu'il s'engage à élaborer une constitution — il s'agit de la première constitution de la France, dite Constitution de 1791 —, il siège au sein l'Assemblée nationale constituante ainsi créée.

Les députés du Forez forment une communauté unie, quel que soit l’Ordre qui les a élu. Ainsi leurs attitudes politiques sont proches, on constate qu'ils logent aux mêmes adresses : Richard réside à Versailles avec le curé Flachat et à Paris avec Jamier et Delandine²³.

Au cours de son mandat, courant mai et juin 1790, les populations craignent de manquer de grains. Pour s’approvisionner, la municipalité de Montbrison emprunte 8 000 livres et impose les moins démunis. Certains notables protestent devant cette apparente « capitulation devant l'émeute » alors la municipalité présente sa démission. Mais elle la reprend après le soutien écrit de six délégués dont Richard²⁴, ce d'autant que l’Assemblée nationale consulte le groupe régional, dont il fait partie, et maintient la taxe²⁵.

Il vote le 12 juin 1790 pour le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France²⁶.

À deux reprises il fait prévaloir son opinion et monte à la tribune. D'une part il s’oppose aux représentants du futur département de l’Ardèche. Ainsi « MM. de Rostaing, [De]landine et Richard montent successivement à la tribune pour soutenir que les convenances générales et le vœu des administrés concouraient pour retenir la ville de Bourg-Argental et ses environs dans le département du Lyonnais²⁷; […] ». Ces arguments sont reçus et Bourg-Argental devient une commune du département de Rhône-et-Loire comme l'atteste son paraphe²⁸. D'autre part, en s'opposant notamment à Mirabeau, il participe au débat qui instaure que le propriétaire d'un terrain est également celui de la mine sous-jacente : « Je reprends donc ma proposition ; elle tend à vous demander de toutes mes forces que vous déclariez les mines dépendantes de la propriété²⁹ ». Le vote intervient le 27 mars 1791.

Le 8 juillet 1791, il signe avec six députés du Rhône-et-Loire une lettre adressée aux Administrateurs du département. Celle-ci soutient la destitution du Roi intervenue après sa fuite et son arrestation de Varennes, il s’oppose ainsi à des collègues. Elle est imprimée et affichée dans tout le département³⁰.

Hormis une absence du 28 juillet au 8 novembre 1790¹⁴, il demeure à l'Assemblée nationale constituante jusqu'à sa séparation le 30 septembre 1791³¹.

Mandats en Rhône-et-Loire

L’assemblée nationale constituante décrète le 16 mai 1791 l’inégibilité de ses membres à la législature suivante — Assemblée nationale législative³². Il s’agit probablement de la raison qui amène Jean-Louis Richard, qui ne peut plus prétendre à une représentation nationale, à briguer des mandats purement locaux.

Par ailleurs, le royaume est réorganisé « en départements, tant pour la représentation que pour l’administration ». À la tête de chacune de ces entités est notamment élue une Administration de département³³. Jean-Louis Richard trouve sa place dans cette nouvelle structure. Ainsi l’assemblée électorale du département de Rhône-et-Loire convoquée le 28 août 1791³⁴ l’élit administrateur du département au titre du district de Saint-Étienne³⁵. Il siège dans cette assemblée à compter du 10 septembre 1791³⁶. En 1792 il est membre du Comité des biens³⁷. Sa dernière présence est notée le 30 novembre 1792³⁶. Il apparait que les assemblées électorales sises à Saint-Étienne le 11 septembre puis à Montbrison du 11 au 15 novembre 1792 ne lui donnent plus de mandat départemental³⁸.

Au cours de son mandat, il est élu membre du Jury d’accusation du district de Saint-Étienne. La liste initiale publiée au cours du premier trimestre 1792 en témoigne³⁹. L’assemblée du district de Saint-Étienne des 20 et 21 novembre 1792 l’élit troisième juge suppléant du Tribunal civil^{40,N 5}.

Refuge

Le soulèvement de Lyon contre la Convention nationale est réprimé en novembre 1793. Dans le contexte, il est possible que Jean-Louis Richard, connu pour ses responsabilités antérieures dans l'administration du département de Rhône-et-Loire, subisse des accusations fondées ou non. Ceci explique qu'il s’engage vers l'âge de cinquante ans dans le 4^e bataillon des volontaires de l’Ardèche. Cette unité constituée le 4^e jour complémentaire an I est commandée par Louis-Gabriel Suchet issu d’une famille de négociants soyeux⁴². Ainsi le père et son fils, Charles-François proscrit pour avoir activement participé au soulèvement, appartiennent au même bataillon aux mêmes dates⁴³. Le 26 ventôse an II Jean Nicolas Méaulle donne un arrêté de « mainlevée de tous les scellés et séquestres mis par des nobles^{N 6} actuellement détenus comme suspects, sur les meubles, effets et autres biens de J.-L. Richard, de Bourg-Argental, bon citoyen contre lequel il n'existait aucune dénonciation et qui servait la République dans 4^e bataillon de l’Ardèche⁴⁴ ».

Sous le Directoire

La Constitution du 5 fructidor an III instaure un nouveau mode de gouvernement : le Directoire⁴⁵.

Cette Constitution est attentive aux fonctions locales. Parmi les mesures édictées figure la création des municipalités des cantons. Il s'agit de municipalités désignées comme siège de conseil de plusieurs communes environnantes. Ce conseil est l'organe de décision local. Un président est nommé ainsi qu'un commissaire du pouvoir exécutif qui fait l'interface avec les organes gouvernementaux. Ainsi, dans le département de la Loire, Jean-Louis Richard est nommé commissaire près de l'Administration municipale du canton de Bourg-Argental le 13 vendémiaire an VI sur tableaux présentés par les commissaires centraux avec approbation des députés⁴⁶. Puis il est nommé président du canton de Bourg-Argental le 9 nivôse an VI à la suite du renouvellement de son administration⁴⁷.

Certaines fonctions restent électives. Il est ainsi élu, le 25 germinal an VI, juré de la Haute Cour de justice par l’assemblée scissionnaire de l'assemblée électorale du département de la Loire⁴⁸, mais le Conseil des Anciens invalide les deux assemblées (celle de l'Oratoire et celle qui est scissionnaire domiciliée chez le citoyen Durand) le 22 floréal an VI⁴⁹.

Pendant un an il est l'un des administrateurs temporaires du département de la Loire. Il assure le 27 ventôse an VII une présidence⁵⁰.

Toujours selon la Constitution, le pouvoir législatif revient au Conseil des Anciens et au Conseil des Cinq-Cents qui sont des assemblées élues. Ainsi au terme de l’assemblée électorale du département de la Loire du 20 germinal an VII, qui est l’objet d’une scission (seule celle de l'Oratoire sera reconnue mais celle du Temple invalidée)⁵¹, il est élu pour deux ans au Conseil des Anciens qui entérine cette élection pour le 1^er prairial an VII⁵². Lors de son mandat, il cosigne le 20 prairial an VII une missive adressée à l’administration centrale de la Loire lui demandant de bien rechercher les prêtres réfractaires afin de leurs appliquer les mesures dictées par la Loi⁵³.

Corps législatif

Le Coup d'État du 18 Brumaire met fin au Directoire. La Constitution du 22 frimaire an VIII prend alors place⁵⁴. Elle instaure notamment le Sénat conservateur, qui est chargé de maintenir la Constitution. Celui-ci désigne les membres des deux assemblées législatives : le Tribunat qui débat des lois et le Corps législatif qui les vote. Le choix des députés se fait en fonction de leur adhésion au coup d'État. Jean-Louis Richard devient membre du Corps Législatif le 4 nivôse an VIII⁵⁵.

Le Premier consul décide de diminuer le nombre de députés. Le Sénat procède à un tirage au sort le 12 fructidor an X. Il est désigné sortant pour l’an XI⁵⁶. Il quitte sa fonction le 11 germinal an XI (1^er avril 1803)^{57,N 7}.

Sous l'Empire

Le 31 mai 1807 il préside l'assemblée du canton de Bourg-Argental et en 1810 il occupe également les fonctions de juge de paix. Il assume ces charges électives jusqu'à sa mort^26,9.

Bibliographie

• Jean-Baptiste Galley, Saint-Étienne et son district pendant la révolution, Saint-Étienne, Imprimerie de « la Loire républicaine », 1903 à 1909, 3 t. ; in-8°. « Seul le tome premier est en ligne » [archive] (consulté le 11 septembre 2013).
• Gérard Thermeau, Index des noms des personnes citées dans « Saint-Etienne et son district pendant la Révolution » de Jean-Baptiste Galley, s.l.n.d., s.n., 43 p., Polycopié (21 × 29,7 cm).
• Étienne Brossard, Histoire du département de la Loire pendant la Révolution française (1789-1799) : Notices rédigées par É. Brossard […], publiées par Joseph de Fréminville […], à l'initiative et sous les auspices du Conseil général, Saint-Étienne, Chevalier, 1907, 2 t., in-8° (notice BnF n^o FRBNF34106541). « Tome premier en ligne » [archive] (consulté le 11 septembre 2013). « Tome deuxième en ligne » [archive] (consulté le 11 septembre 2013).
• Étienne Brossard (préf. Joseph de Fréminville), Notes sur l'histoire du département de la Loire pendant la révolution française (1789-1799) : Inventaire analytique et notice biographique par Joseph de Fréminville, vol. 1 : Évènements Institutions, Saint-Étienne, Chevalier, 1913, XLIII-723 p., 1 vol., in-4 ° (lire en ligne [archive]).

Notes et références

Notes

1. ↑ ^{a et b} Du premier mariage, à Bourg-Argental, sont issus trois enfants : Louise Marie Marguerite (10 mars 1770), Charles-François (9 août 1772) et Louis-Jacques (23 janvier 1774). Du second mariage, à Bourg-Argental, naissent Louis-François (7 août 1777), Jean-Marie (5 juin 1780) et Jean-Ennemond (27 janvier 1786)³.
2. ↑ Cette Société suivant l’évolution politique s’est successivement dénommée « de la généralité de Lyon » puis « du département de Rhône-et-Loire ».
3. ↑ Sur tous les registres et les actes civils qui le concernent ainsi que ses six enfants (seuls trois mariages et trois décès ne sont pas situés) il signe « Richard ». Ce seul patronyme est présent selon le paraphe apposé au bas du serment du Jeu de paume. Sur les procès-verbaux des documents politiques figure « Richard ». Parfois sous l'Ancien Régime il est désigné « Richard oncle » pour le distinguer de Jacques-Barthélémy dénommé « Richard neveu » qui suit également une voie politique. Plus tard ses concitoyens précisent quelquefois « Richard de Bourg-Argental » et sous le Directoire « Richard de Maisonneuve » — sur l’acte de mariage de son fils Charles-François et de son propre acte de décès figurent : « … Jean-Louis Richard […] résident/demeurant au dit lieu de la maison neuve… ». Ce dernier usage persiste dans de nombreux écrits à compter du XIX^e siècle sans valeur nobiliaire.
4. ↑ Ci-contre la signature apposée le 20 juin 1789 au serment du Jeu de paume.
5. ↑ Contrairement à ce qu’indique le Dictionnaire des parlementaires français, à aucune date il est conseiller municipal de Saint-Étienne⁴¹.
6. ↑ Il est vraisemblable que le terme « nobles » est employé car l'armée vaincue — révoltés contre la Convention — est commandée d'anciens officiers de l'armée royale, qui sont souvent nobles.
7. ↑ Contrairement à ce que certaines sources avancent, il ne figure pas sur la liste des membres du Sénat conservateur.

Références

1. ↑ Paroisse de Bourg-Argental, Baptêmes, mariages, sépultures : [3NUMRP2/1MIEC023X04] - de 1740 à 1746 (Registres paroissiaux (1469-1792)), Bourg-Argental, Archives départementales de la Loire, 17 août 1743, 120 vues p. (lire en ligne [archive]), vue 50 à droite.
2. ↑ Paroisse de Bourg-Argental, Baptêmes, mariages, sépultures : [3NUMRP1/1MIEC023X05] - de 1768 à 1774 (Registres paroissiaux (1469-1792)), Bourg-Argental, Archives départementales de la Loire, 28 août 1769, 107 vues p. (lire en ligne [archive]), vues 29-30.
3. ↑ Paroisse de Bourg-Argental, Baptêmes mariages sépultures (Registres paroissiaux (1469-1792)), Bourg-Argental, Archives départementales de la Loire, 1770 à 1786 (lire en ligne [archive]).
4. ↑ Paroisse Saint-Pierre, Baptêmes, Mariages, Sépultures : [3NUMRP6/1MIEC208X10] de 1774 à 1776 (Registres paroissiaux (1469-1792)), Saint-Chamond, Archives départementales de la Loire, 20 août 1776, 89 vues p. (lire en ligne [archive]), vue 80.
5. ↑ [Ennemond] Richard, « Industrie séricole : De la culture du mûrier », Bulletin publié par la Société industrielle de l'arrondissement de Saint-Étienne, Saint-Étienne, Société industrielle de l'arrondissement de Saint-Étienne, 1833-1856, vol. 13 « 17^e année »,‎ 28 juillet 1839, p. 205-206 (ISSN 1256-3145, lire en ligne [archive] [in-8°]).
6. ↑ « Société royale d’agriculture de la généralité de Lyon : Bureau de Saint-Étienne », Almanach astronomique et historique de la ville de Lyon. Pour l’année 1790, Lyon, s.n.,‎ 1790, p. 170 (lire en ligne [archive] [in–8°]).
7. ↑ « Société royale d’agriculture du département de Rhône et Loire : Bureau de St-Étienne », Almanach de la ville de Lyon et du département de Rhône et Loire. Pour l’année 1791, Lyon, s.n.,‎ 1791, p. 162 (lire en ligne [archive] [in–8°]).
8. ↑ Société d'agriculture, arts et commerce de la Loire. Section de l'arrondissement de Saint-Étienne, « Notice sur la Société d’Agriculture, Sciences, Arts et Commerce de Saint-Étienne », Bulletin publié par la Société industrielle de l'arrondissement de Saint-Étienne (Loire), Saint-Étienne, Société industrielle de l'arrondissement de Saint-Étienne, 2^e série, vol. 1 « 11^e année - premier volume »,‎ 1833, p. 7 (ISSN 1256-3145, lire en ligne [archive] [in-8°]).
9. ↑ ^{a et b} Commune de Bourg-Argental, Naissances Mariages Décès : [3NUMEC2/3E23_8] - de 1810 à 1812 (État civil (1793-1909)), Bourg-Argental, Archives départementales de la Loire, 1^er décembre 1812, 165 vues p. (lire en ligne [archive]), vues 160 à droite-161.
10. ↑ « Les noms des rues de Bourg-Argental » [archive], sur Annuaire des Mairies et Villes de France, Société Advercity.
11. ↑ « Bourg-Argental », Almanach astronomique et historique de la ville de Lyon et des provinces de Lyonnois, Forez et Beaujolois ; avec la notice des paroisses du diocèse. Pour l’année 1770, vol. 2 « État par ordre alphabétique des provinces de Lyonnois, Forez et Beaujolois ; et […] »,‎ 1770, p. 17 col. 1 (vue 17 / 145) (lire en ligne [archive]).
12. ↑ Paroisse de Bourg-Argental, Baptêmes, Mariages, Sépultures : 3NUMRP2/1MIEC023X05 (Registres paroissiaux (1775-1781)), Bourg-Argental, Archives départementales de la Loire, 6 septembre 1780, 107 vues p. (lire en ligne [archive]), vue 90 gauche.
13. ↑ « Assemblée provinciale de la Généralité de Lyon, créé par édit du Roi, donné à Versailles au mois de juin 1787, registré en parlement le 22 du même mois, tenant ses séances en son Hôtel, place des Cordeliers », Almanach astronomique et historique de la ville de Lyon et des provinces de Lyonnois, Forez et Beaujolois ; avec la notice des paroisses du diocèse. Pour l’année bissextile 1788, vol. 1,‎ 1788, p. 324 (vue 324/326) (lire en ligne [archive]).
14. ↑ ^{a et b} Edna Hindie Lemay et Christine Favre-Lejeune (préf. François Furet), Dictionnaire des Constituants : 1789-1791, L-Y, Paris, Paris Universitas, 1991, 1023 p., 2 vol., 28 cm (ISBN 2-7400-0003-0), « Richard de Maisonneuve », p. 808.
15. ↑ Jean-Baptiste Galley, L'élection de Saint-Étienne à la fin de l'ancien régime, Saint-Étienne, Imprimerie administrative et commerciale Ménard, 1903, VI-604 p., 1 vol., 26 cm (lire en ligne [archive]), Livre IV L’administration, la justice et l’église dans l’élection de Saint-Étienne, chap. VIII (« L’administration. Le district de Saint-Étienne. L’assemblée du district »), p. 454-457.
16. ↑ Paul Tézenas du Montcel, Étude sur les assemblées provinciales. L'assemblée du département de Saint-Étienne et sa commission intermédiaire (8 octobre 1787-21 juillet 1790) : avec un appendice contenant des notes biographiques sur quelques membres de l'assemblée et le tableau des élections municipales faites en 1787 dans le département de Saint-Étienne, Saint-Étienne, Société de l’imprimerie, Théolier, J. Thomas et C^ie, 1903, XXI-603 p., in 8° (lire en ligne [archive]), chap. III (« Sessions préliminaires de l’assemblée provinciale du Lyonnais, de l’assemblée du département de Saint-Étienne et de sa commission intermédiaire (17 septembre – 30 octobre 1787) »), p. 118.
17. ↑ Étienne Brossard 1907, t. I, p. 104.
18. ↑ Jean-Baptiste Galley 1903, t. I, p. 39.
19. ↑ Étienne Brossard 1907, t. I, p. 109.
20. ↑ Étienne Fournial et Jean-Pierre Gutton, Cahiers de doléances de la province de Forez : bailliage principal de Montbrison et bailliage secondaire de Bourg-Argental, t. II, Saint Étienne - Montbrison, Centre d'études foréziennes vol. 2 et 3 de la série Inventaires et documents - La Diana Tomes XVIII et XIX du Recueil de mémoires et documents sur le Forez, 1975, VIII-577 p., 2 vol., 24 cm (lire en ligne [archive]), p. 539
    (ISBN 2-85145-017-4) (éd. complète), (ISBN 2-85145-018-2) (vol. 1), (ISBN 2-85145-019-0) rectifié (vol. 2), (ISBN 2-85145-019-X) édité erroné (vol. 2).
21. ↑ Assemblée constituante de 1789, « Archives de l’Assemblée nationale. Procès-verbal du Jeu de paume » [archive], sur Assemblée nationale, 20 juin 1789, p. 111 (vue 8/12).
22. ↑ Armand Brette (préf. Edme Champion), Le serment du Jeu de paume : fac-similé du texte et des signatures, d'après le procès-verbal manuscrit conservé aux Archives nationales, Paris, La Société, 1893, LXXVIII-63 p., in-8° (notice BnF n^o FRBNF0159757n), p. 23.
23. ↑ Jean-Baptiste Galley 1903, t. I, p. 55 n. 1.
24. ↑ Claude Latta, « Le clergé forézien et les débuts de la Révolution (1789-1791) », Bulletin de la Diana, Montbrison, La Diana, vol. 51, n^o 5,‎ 1990, p. 346 (ISSN 1148-7860, lire en ligne [archive]).
25. ↑ Étienne Brossard 1907, t. I, p. 283-284.
26. ↑ ^{a et b} Edna Hindie Lemay et Christine Favre-Lejeune (préf. François Furet), Dictionnaire des Constituants : 1789-1791, op. cit., vol. 2 : L-Y, « Richard de Maisonneuve », p. 809.
27. ↑ Assemblée constituante de 1789, Réimpression de l'ancien Moniteur : seule histoire authentique et inaltérée de la Révolution française, depuis la réunion des États-Généraux jusqu'au Consulat (mai 1789-novembre 1799) avec des notes explicatives, vol. 3 : Assemblée constituante, Paris, Henri Plon, 1860, 744 p., 32 vol., 28 cm (lire en ligne [archive]), chap. 28 (« 28 janvier 1790 »), p. 226 col. 1.
28. ↑ Auguste Bernard, Histoire territoriale du département du Rhône-et-Loire, Lyon, Imprimerie de Vingtrinier, 1865, 180 p., in-8° (lire en ligne [archive]), chap. II (« Procès-verbal de constitution définitive du département de Rhône-et-Loire »), p. 71-72.
29. ↑ Assemblée constituante de 1789, Réimpression de l'ancien Moniteur : seule histoire authentique et inaltérée de la Révolution française, depuis la réunion des États-Généraux jusqu'au Consulat (mai 1789-novembre 1799) avec des notes explicatives, op. cit., vol. 7 : Constituante, 1861, 764 p. (lire en ligne [archive]), chap. 88 (« Bulletin de l’Assemblée nationale. Suite de la séance du dimanche 27 mars [1791] »), p. 741 col. 2.
30. ↑ Étienne Brosard 1907, t. I, p. 412-414.
31. ↑ Adolphe Robert (dir.), Edgar Bourloton (dir.) et Gaston Cougny (dir.), Dictionnaire des parlementaires français […] : depuis le 1^er mai 1789 jusqu'au 1^er mai 1889 […], vol. V : PLA-ZUY, Paris, Edgar Bourloton, 1891, 647 p., 5 vol., in-8° (lire en ligne [archive]), « Richard de Maisonneuve », p. 141.
32. ↑ Assemblée nationale constituante, Archives parlementaires, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises de 1787 à 1860 : imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, t. 26 : Du 12 mai au 5 juin 1791, Paris, Paul Dupont, coll. « Première série, 1787 à 1799 », 1887, 796 p., 2 séries ; in-8°.
33. ↑ Assemblée nationale constituante de 1789, « Loi du 22 décembre 1789 relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives » [archive] [PDF], sur Assemblée nationale, 22 décembre 1789 (consulté le 11 avril 2013), vue 2/20.
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57. ↑ Assemblée nationale, « Jean-Louis Richard de Maisonneuve » [archive], sur Base de données des députés français depuis 1789, Assemblée nationale.

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